Mentions légales

Sommaire:

  • A – Informations sur le site www.ballonrama.com
  • B – Traitement des données personnelles
  • C – Droit de la Propriété Intellectuelle
  • D – Navigation sur le site www.ballonrama.com
  1. A) Informations sur le site www.ballonrama.com

Concepteur :

Best Of Site
Entreprise Individuelle
2 Rue d’Izel
32490 Quièry-La-Mottre
Tél: 03 21 60 98 92
E-mail: contact@bestofsite.fr
www.best-of-site.fr
R.C.S ARRAS 524 229 309  N° de SIRET 524 229 309 00017

Hébergement du site internet :

Occitech SARL
12 route d’Espagne
31100Toulouse

SARL au capital de 45 000€  SIRET : 487 768 616 00020
Tél: 05 61 40 54 92
E-mail: contact@occitech.fr

Responsable de la Publication :

ABC Sarl
SARL au capital de 7700€
Siège social : 1938 route des platanes 31330 Merville
Relations Clientèle : 1938 route des platanes 31330 Merville
Téléphone : 05 61 85 09 77
E-mail : contact@ballonrama.com

N° identification TVA : FR94 440 733 657

N° de SIRET 440 733 657 00025

 

  1. B) Traitement des données personnelles

ABC et Ballonrama sont soucieux de la protection des données personnelles. Ils s’engagent à assurer le meilleur niveau de protection des données personnelles en conformité avec la loi Informatique et Libertés.
Les données personnelles sont collectées par le responsable du traitement : ABC Ballonrama 1938 Route des Platanes — 31330 Merville.
Toutes les informations recueillies sur le destinataire sont nécessaires à la bonne exécution et livraison de la commande et communiquées à la boutique exécutant selon les procédures d’application fixées par ABC.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le client donneur d’ordre et le destinataire disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant.
Il vous suffit de nous écrire, par simple courrier, adressé à :
ABC Ballonrama
1938 route des platanes
31330 Merville,
en nous indiquant vos nom, prénom, email. Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature et préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.

ABC se réserve le droit d’utiliser ces données nominatives aux fins d’envoyer des offres commerciales.

ABC  ne communique les données personnelles de ses Clients qu’à des destinataires habilités et déterminés. Les destinataires de vos données personnelles sont notamment les suivants :

– les services concernés d’ABC et Ballonrama
– Les éventuels sous-traitants d’ABC et Ballonrama
– Les éventuels partenaires ou co-contractants d’ABC et Ballonrama

ABC exige de la part de ses éventuels sous-traitants, partenaires, co-contractants qu’ils s’engagent à prendre toutes les précautions utiles, au regard de la nature des données et des risques présentés par ce traitement, pour préserver la sécurité des données, et notamment empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Sur le plan de l’éthique, ABC s’est toujours engagé et s’engage à préserver et à ne pas transmettre, et ceci sans démarche particulière, les informations permettant d’identifier le client donneur d’ordre ou le destinataire à des tiers autres que ceux nécessaires à l’exécution des commandes.

Une procédure simple de désabonnement sera accessible à l’internaute.

 

  1. C) Droit de la Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site www.ballonrama.com de quelque nature que ce soit (textes, photos, images, Album, sons, …) sont couverts par le droit d’auteur et le droit des marques, et plus généralement par le droit de la Propriété Intellectuelle (y incluant le droit à l’image).

Dès lors, toute reprise intégrale ou partielle d’un de ces éléments est conditionnée par l’accord préalable de Ballonrama, sauf à constituer un acte de contrefaçon.

  1. D) Navigation sur le site www.ballonrama.com

Le site a été développé de telle sorte qu’il soit consultable par le plus grand nombre en utilisant Internet Explorer (version 5 et suivantes) de la société Microsoft ou Communicator (version 4 .7) ou Navigator (7.0) de la société Netscape avec les paramètres par défaut généralement acceptés par les utilisateurs. Il ne nécessite, en règle générale, aucune adaptation particulière du poste de l’internaute.

La société ABC – Ballonrama met tout en œuvre afin que son site soit accessible en permanence, dans les meilleures conditions possibles. La société ABC – Ballonrama ne pourrait voir sa responsabilité engagée de quelque nature que ce soit en cas d’indisponibilité du site www.ballonrama.com. De même, la société ABC – Ballonrama ne peut être tenue pour responsable en cas de dysfonctionnement lié, par exemple, à des défauts de communication sur le réseau Internet.

Enfin, compte tenu des désagréments liés aux virus informatiques circulant sur le réseau Internet, la société ABC – Ballonrama tient à préciser qu’il appartient à chacun de s’en préserver par des mesures appropriées, en se rapprochant de son fournisseur d’accès à Internet (ou de toute autre société proposant des logiciels de sécurité) si besoin est.